Les documents remis avec le titre

Lorsqu'une personne a souscrit à un titre de chevalerie en suivant la procédure du point suivant, elle reçoit de la part de la Fondation une série de documents authentifiant son titre :

En cas de paiement partiel, elle reçoit tout d'abord une Lettre de Reconnaissance qui n'est autre qu'une réservation du titre en attendant le solde du Droit de Sceau.

Puis à l'acquittement total de son Droit de Sceau, elle reçoit un dossier avec tous les documents officiels relatifs à son titre et à sa protection :

1. Une lettre d'investiture personnelle.

2. La Lettre de Chevalerie
Document officiel relatif à la possession du titre et du blason

3. L'attestation notariale
Document officiel relatif à la protection du titre et du blason

4. Le Testament du Chevalier de Rondmons
Document relatif à la fondation de l'Ordre

5. Le Protocole
Document relatif aux droits des Chevaliers

6. Le ruban et l'épinglette
Décorations pour boutonnière

7. Un acte de droit
Décision de droit sur la légalisation des titres de l'OCR.